• Politique de confidentialité

Dernière mise à jour en juillet 2017

Cette déclaration comprend des informations au sujet de :
 

Objectif

La confidentialité de nos clients, de nos fournisseurs et prestataires, des patients qui utilisent nos produits et services, ainsi que des visiteurs de nos sites Web nous importe. C’est pourquoi nous nous engageons à protéger leur vie privée.

La présente Politique de confidentialité applicable dans l’UE explique comment nous, Acelity, traitons les données personnelles et/ou sensibles, et notamment la façon dont elles sont collectées, conservées, utilisées, traitées, transférées ou divulguées, et offre l’opportunité d’accéder à, de modifier, de supprimer ou de restreindre le traitement des données personnelles et/ou sensibles. Elle concerne l’ensemble des données personnelles et/ou sensibles quel que soit leur mode de collecte, par exemple, via nos sites Web, lors d’une prise de contact avec notre service client, lors d’une candidature à l’une de nos offres d’emploi, lors de l’utilisation de l’un de nos produits ou services, ou encore dans le cadre d’une prestation de services ou de la livraison de produits à Acelity.

Aux fins de la présente Politique de confidentialité, l’expression « données personnelles » couvre l’ensemble des informations relatives à toute personne vivante identifiée ou identifiable. Les données personnelles susceptibles de révéler la race ou l’origine ethnique d’une personne, ses opinions politiques, ses convictions religieuses ou philosophiques, son adhésion à un parti ou à un syndicat, des informations sur sa santé ou sur sa vie/son orientation sexuelle, ainsi que les données génétiques et les données biométriques permettant l’identification d’une personne physique sont communément désignées par l’expression « données sensibles ».

 

Portée

La présente Politique de confidentialité s’applique à toutes les opérations d’Acelity dans l’UE et en Suisse, y compris mais sans s’y limiter à Acelity L.P. Inc et à ses filiales, en particulier au groupe Acelity (dont les membres sont ponctuellement énumérés en Annexe A), ce qui inclut les pays européens suivants dans lesquels nous exerçons nos activités et/ou fabriquons nos produits :

La présente Politique de confidentialité s’applique à l’ensemble des cadres, dirigeants, responsables, employés, travailleurs intérimaires, sous-traitants et agents d’Acelity et de ses filiales.

 

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Collecte des données personnelles et/ou sensibles

Le type de données que nous collectons dépend du type d’interaction :

Les données personnelles susceptibles d’être collectées pour nos clients et fournisseurs/prestataires sont les suivantes : nom complet, nom de l’employeur, coordonnées professionnelles (adresse, numéro de téléphone, numéro de fax et adresse électronique), numéro de compte, informations financières (numéro et date d’expiration de carte bancaire, coordonnées bancaires et numéro de TVA), informations de solvabilité, logo, photos, biographies et CV à des fins de programmes éducationnels, informations contractuelles (dates de début et de fin de location des produits), informations d’assurance, et informations de commande et de livraison (adresse d’expédition).

Les données personnelles ou sensibles susceptibles d’être collectées pour les patients utilisant nos produits et services sont les suivantes : nom, date de naissance, date de décès, sexe, adresse, numéro de téléphone, numéro d’identification, informations relatives aux plaies (descriptions, mesures et photographies), autres informations de santé, informations de traitement (date des traitements, informations de prescription et diagnostics) et informations d’assurance maladie.

Les données personnelles susceptibles d’être collectées pour les candidats à des offres d’emploi Acelity sont les suivantes : nom complet, coordonnées (adresse, numéro de téléphone, adresse électronique, etc.), date de naissance, informations relatives au permis de conduire, au passeport et au permis de travail le cas échéant, expérience professionnelle et formation, références (noms et coordonnées), coordonnées des proches (en cas d’urgence), informations bancaires, numéro fiscal et éventuels antécédents professionnels au sein d’entités Acelity. Aucune information non pertinente dans le cadre d’une candidature à une offre d’emploi n’est collectée.

Outre les données communiquées librement par le biais de nos sites Web (par exemple, en renseignant des formulaires en ligne ou en sauvegardant des préférences), diverses données sont susceptibles de faire l’objet d’une collecte automatique, notamment à l’aide de cookies, de marqueurs Internet, de pixels invisibles ou d’autres moyens similaires.

Les cookies sont des fichiers envoyés par les sites Web à l’ordinateur du visiteur ou à tout autre dispositif connecté en vue d’identifier de manière unique le navigateur ou d’enregistrer des informations ou des paramètres relatifs au dispositif. Il est possible que votre navigateur vous propose d’être averti de la réception de certains types de cookies et de les restreindre, voire de les désactiver. Il convient toutefois de noter que sans cookies, vous n’aurez peut-être pas accès à l’intégralité des fonctionnalités de nos sites Web et services en ligne.

En parallèle des cookies, nous utilisons des serveurs Web pour collecter d’autres d’informations, telles que le type et la version du navigateur, ainsi que le domaine utilisé pour accéder à Internet. Nous enregistrons également l’adresse de la page Web qui vous a redirigé vers nos sites Web et l’adresse IP du dispositif utilisé pour vous y connecter. Nous recueillons par ailleurs des informations concernant vos interactions avec nos sites Web, notamment les pages visitées, la date et l’heure de votre visite, les recherches effectuées et les liens activés. Afin de contrôler les serveurs Web ayant recours à la collecte automatique de données, nous utilisons des balises appelées « pixels invisibles », de petits fichiers qui lient les pages Web à des serveurs spécifiques et aux cookies associés. Nous pouvons également transmettre des instructions au dispositif connecté à l’aide de JavaScript ou de tout autre langage informatique, afin de collecter les données personnelles précédemment détaillées. Nous avons également recours à des fournisseurs de services d’analyse tiers, tels que Google Analytics, pour étudier l’utilisation de nos sites Web. Les informations obtenues à cette fin (notamment l’adresse IP et d’autres données collectées de manière automatique) peuvent soit leur être divulguées, soit être collectées directement par leurs soins. Pour savoir comment désactiver Google Analytics, cliquez ici.

 

Les fournisseurs de plug-ins et de widgets tiers sur nos sites Web, tels que des vidéos incrustées ou des outils de partage sur les réseaux sociaux, peuvent utiliser des moyens automatiques pour collecter des informations relatives à l’utilisation des sites Web et aux interactions avec ces plug-ins et widgets.Ces informations sont régies par les avis et politiques de confidentialité des propriétaires des plug-ins et des widgets.

 

Voici les différents types de cookies auxquels nous avons recours:

Cookie Objectif Durée
JSESSIONID Suivi des interactions du visiteur entre le navigateur et le site Web Session
ServerID Garantie d’une expérience utilisateur homogène sur le site Web Persistant (20 minutes)
_ga Distinction des différents utilisateurs ayant visité le site Web Persistant (2 ans)
_gat Limitation du nombre de demandes envoyées à Google Analytics Persistant (10 minutes)

 

Dans la mesure permise par la loi applicable, nous vous demanderons votre consentement avant toute collecte automatique de données personnelles via des cookies ou d’autres moyens similaires.

 

Veuillez également noter que nos sites Web peuvent inclure des liens vers des sites Web tiers, qui ne sont pas régis par la présente Politique de confidentialité et qui ne sont pas soumis à nos normes et procédures en la matière. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu et à la politique de confidentialité de ces sites, et la présence de tels liens ne saurait induire que nous cautionnons ces sites ou approuvons leur contenu. Nous vous encourageons vivement à consulter les politiques de confidentialité applicables à ces sites avant toute interaction.

 

En règle générale, nous pouvons collecter les données personnelles ou sensibles susmentionnées dans les cas suivants :

gestion ou modification des informations de compte ;
inscription à la newsletter, à nos offres promotionnelles ou à une liste de diffusion ;
participation à une enquête, à un concours ou à toute autre activité promotionnelle.
Nous pouvons également collecter des données personnelles de diverses façons, en fonction des interactions en oeuvre :
  1. lors de toute demande de fourniture de nos produits ou services ;
  2. lors de toute demande de devis relative à nos produits ou services ;
  3. lors du paiement pour l’utilisation de nos produits ou services ;
  4. lors de l’inscription et/ou de la participation à une session de formation ;
  5. lors de toute demande de subvention de formation ou de recherche.

Dans certains cas, vous pouvez parcourir nos sites Web ou échanger avec nous de manière anonyme ou sous couvert d’un pseudonyme. Cependant, veuillez noter que si vous ne nous communiquez pas certaines informations personnelles requises, nous ne serons pas en mesure de vous proposer les produits et/ou services dont vous avez besoin.

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Utilisation des données personnelles et/ou sensibles

  1. la collecte et l’analyse des données relatives aux performances de nos produits, à nos services et à la fiabilité ;
  2. la mise en place de sessions de formation dédiées aux professionnels de la santé, portant sur l’utilisation de nos produits ;
  3. nos activités d’étude de marché et de développement de produits ;
  4. l’examen et le traitement des demandes de subventions de formation et de recherche ;
  5. la formation de notre personnel ;
  6. la mise en oeuvre de nos processus opérationnels et de gestion internes, notamment à des fins de comptabilité, d’audit et de gestion des données de base.
  7.  
  1. la prestation de services et l’exécution de commandes, par exemple, pour la fourniture de produits aux hôpitaux ou pour l’organisation de l’enlèvement et de la livraison de produits directement au domicile des patients ;
  2. les échanges avec les médecins traitants, spécialistes, hôpitaux et fournisseurs de services infirmiers concernant la fourniture de nos produits ou services aux patients et leurs traitements impliquant nos produits et services ;
  3. les échanges avec les assurances maladie privées ;
  4. la facilitation et la gestion des traitements des patients utilisant nos produits à domicile ;
  5. la facturation, la gestion des comptes et le recouvrement des créances ;
  6. la collecte et le traitement des paiements, y compris par carte de crédit ;
  7. les contrôles de solvabilité ;
  8. notre service client et notre assistance technique, ainsi que pour d’autres aspects de la gestion des relations avec les clients (par exemple, pour le réglage, l’activation, la maintenance et la gestion de l’utilisation de nos produits par les patients) ;
  9. la gestion des demandes et réclamations, et la résolution des litiges ;
  10. l’établissement de partenariats avec des conférenciers et des consultants dans le cadre de programmes de formation médicale.
  11.  
  1. la promotion de nos produits et services par voie postale ou, sous réserve d’y être autorisés, par téléphone, par courrier électronique, par message texte ou par toute autre voie électronique habituelle ;
  2. toute autre fin spécifiquement indiquée lors de la collecte des données.

 

Outre les finalités susmentionnées, les données personnelles et/ou sensibles recueillies par le biais de nos sites Web peuvent également être utilisées pour :

Acelity restreint l’utilisation des données personnelles et/ou sensibles au strict nécessaire pour la ou les finalités pour lesquelles elles ont été collectées.

 

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Partage des données personnelles et/ou sensibles

Acelity peut être amenée à divulguer des données personnelles et/ou sensibles aux tiers répertoriés ci-après, dans certaines circonstances :

Certaines données personnelles relatives aux patients utilisant nos produits et services peuvent également être divulguées aux médecins traitants, aux spécialistes, aux personnels cliniques et hospitaliers, aux fournisseurs de services infirmiers, aux personnels soignants, aux représentants dûment autorisés ainsi qu’aux assurances maladie privées.

 

Avant toute divulgation de données personnelles et/ou sensibles par Acelity à un partenaire tiers, nous prenons toutes les mesures raisonnables pour nous assurer que celui-ci protégera ces données d’une manière similaire à la présente Politique de confidentialité. Par ailleurs, lorsque nous faisons appel à un partenaire tiers pour tout ou partie du traitement des données personnelles et/ou sensibles, nous garantissons par tous les moyens raisonnables que ledit partenaire tiers a pris des mesures organisationnelles et techniques appropriées pour assurer la protection de ces données contre leur destruction accidentelle ou illégale, leur perte accidentelle, leur altération ou consultation sans autorisation, ainsi que contre toute autre forme illégale de traitement.

 

Tous les partenaires tiers d’Acelity sont tenus de limiter l’utilisation de ces informations aux seules fins pour lesquelles elles ont été communiquées. Lorsque la législation applicable l’exige, Acelity s’engage à obtenir le consentement des personnes concernées avant de partager des données avec des partenaires tiers, y compris avec des entités au sein du groupe.

 

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Conservation et protection des données personnelles et/ou sensibles

La sécurité des données personnelles et/ou sensibles collectées est l’une de nos premières priorités. Nous avons mis en oeuvre des mesures techniques et organisationnelles afin de garantir un niveau de sécurité adapté au risque existant, y compris des mesures de sécurité physiques et électroniques, notamment :

L’ensemble des données électroniques, documents papier, formulaires et autres données personnelles sont conservés en sécurité et, lorsque ces informations ne sont plus nécessaires, sont déchiquetés, détruits et/ou autrement éliminés, sauf disposition contraire de la législation applicable.

 

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Transferts de données internationaux

Nous sommes susceptibles de communiquer des données personnelles et/ou sensibles à des destinataires situés en-dehors de l’UE ou de la Suisse, par exemple, à des fins de stockage des données sur les serveurs de notre siège aux États-Unis. Dans ce cas, Acelity s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir que les données personnelles et/ou sensibles transférées bénéficient d’un niveau de protection adéquat conformément aux lois en vigueur dans l’UE et en Suisse. Nous avons par ailleurs mis en place des accords appropriés relatifs aux transferts de données internationaux reposant sur des clauses contractuelles standard de l’UE.

 

Vos droits et options

Lorsque la législation applicable relative aux données personnelles et/ou sensibles l’exige, nous vous demanderons votre consentement explicite.

 

En cas de communication de données personnelles et/ou sensibles de tiers, par exemple un médecin qui transmettrait des informations sur la santé ou le traitement d’un patient, vous certifiez avoir informé la personne concernée et/ou son représentant légal de la divulgation de ces données à Acelity et avoir obtenu son consentement. Notez que vous avez la possibilité de révoquer à tout moment votre consentement.

 

Vous pouvez consulter sur demande vos données personnelles et/ou sensibles en notre possession, en demander la modification ou en restreindre l’utilisation. Vous disposez également d’un droit de rectification ou de suppression, soumis aux exigences de conservation des dossiers applicables. Vous êtes également libre d’exercer votre droit de portabilité des données, votre droit à ne pas être soumis à une prise de décision automatisée produisant des effets de droit, notamment le profilage, ainsi que votre droit de réclamation auprès de l’autorité compétente en matière de protection des données.

 

Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données personnelles à des fins de prospection directe ou vous opposer en tout temps au traitement de vos données personnelles et/ou sensibles, pour des raisons légitimes et sans application rétroactive. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter en envoyant un courrier électronique à l’adresse privacy.office@acelity.com.

 

Si vous êtes un professionnel de la santé, nous utiliserons vos données personnelles pour vous proposer nos produits ou services thérapeutiques médicaux, ainsi que pour vous tenir informé de la commercialisation de nouveaux produits, de promotions ou d’événements, et notamment des sessions de formation susceptibles de vous intéresser. Lorsque la législation applicable l’exige, nous vous demanderons votre consentement explicite pour l’utilisation de vos données personnelles à des fins marketing. Veuillez noter que vous restez en tout état de cause libre de révoquer ce consentement si vous ne souhaitez plus recevoir nos communications marketing. Il vous suffit alors :

Nous prenons toutes les mesures raisonnables pour garantir l’exactitude, l’exhaustivité et le caractère actuel de vos données personnelles et/ou sensibles en notre possession. Afin que nous disposions toujours des données les plus récentes vous concernant, veuillez nous contacter par écrit à l’adresse indiquée en Annexe A ou nous envoyer un courrier électronique à l’adresse privacy.office@acelity.com en cas de modification de ces informations.

 

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Durée de conservation des données

Nous ne conservons les données personnelles que dans la mesure où elles nous sont nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées, sauf disposition contraire de la législation applicable. Nous prenons des mesures pour détruire ces informations dès lors que nous y sommes tenus par la loi ou que nous n’en avons plus besoin pour effectuer les actions motivant leur collecte.

 

Pour toute question concernant la durée de conservation applicable, veuillez consulter le bureau chargé de la gestion des dossiers à l’adresse CorporateRecords@acelity.com.

 

Mise à jour de la présente Politique de confidentialité

Acelity revoit régulièrement la présente Politique de confidentialité et se réserve le droit de la modifier à tout moment sans préavis. Le cas échéant, nous publierons toute modification sur nos sites Web. Le fait de continuer à utiliser nos produits ou services, à consulter nos sites Web ou à nous fournir des données personnelles et/ou sensibles après publication sur nos sites Web de la Politique de confidentialité actualisée vaut acceptation des modifications apportées.

 

Pour plus d’informations

Pour plus d'informations sur la présente Politique de confidentialité applicable dans l’UE, veuillez contacter le service informatique ou le service chargé de la conformité, ou vous reporter à la section « Ressources connexes » au début de ce document.

 

Manquements

Les représentants d’Acelity sont tenus de respecter la présente Politique de confidentialité applicable dans l’UE. L’embauche par Acelity d’un employé, quel qu’il soit, de même que la poursuite d’une relation professionnelle entre Acelity et chacun de ses sous-traitants, sont subordonnées au respect de la présente Politique de confidentialité. Tout manquement à la présente Politique de confidentialité peut entraîner des sanctions disciplinaires allant jusqu’à la rupture du contrat, qu’il s’agisse d’un contrat de travail ou d’un autre type d’accord. Tout employé d’Acelity ayant des doutes quant à la légitimité d’une activité en vertu des présentes doit consulter son supérieur hiérarchique ou un représentant du service chargé de la conformité. Par ailleurs, tout employé ayant été témoin d’un manquement à la présente Politique de confidentialité ou qui soupçonne un manquement doit le signaler dans les meilleurs délais. Acelity interdit toute mesure de représailles contre les personnes qui signalent une situation de non-respect.

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